POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DES SITES WEB ET APPLICATIONS MOBILES
(atHome.lu, atHome.de, immoRegion.fr, atOffice.lu)

Introduction

Chez atHomeGroup S.à.R.L, nous respectons et protégeons votre vie privée et pensons que la transparence est la clé d’une bonne gouvernance des données personnelles. Nous souhaitons rester dignes de la confiance que vous nous accordez en visitant nos sites web et en recourant à nos services. Nous voulons également que vous vous sentiez parfaitement à l'aise lorsque vous surfez sur nos sites. C'est pourquoi nous tenons à vous informer des précautions que nous prenons pour traiter les données personnelles que vous nous confiez.

Les marques, applications mobiles et sites web suivants ("nos sites web") font parties d’atHomeGroup S.à.R.L ("nous", "notre") :

  • atHome (www.atHome.lu)
  • immoRégion (www.immoRegion.fr)
  • atHome (www.atHome.de)
  • atOffice (www.atOffice.lu)
  • atHomeFinance (www.atHome.lu/finance)

atHomeFinance est une marque exploitée par atHome Finance S.à r.l., immatriculée au RCS de LUXEMBOURG N°B180676 et agissant en tant qu'intermédiaire de crédits immobilier.

En utilisant nos sites web, vous acceptez notre Politique de confidentialité et les Conditions d'utilisation énoncées ci-dessous. La Politique de confidentialité se rapporte à la collecte et à l'utilisation des renseignements personnels que vous nous fournissez par l'utilisation de nos sites web.

Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de modifier ou de retirer des parties de cette Politique de Confidentialité à tout moment. Cette Politique de Confidentialité s'ajoute à toutes les autres modalités et conditions applicables à nos sites web.

L'utilisation de sites tiers (qui peuvent être liés à nos sites web) s’effectue sous votre responsabilité. Nous vous invitons dans ce cas à consulter la politique de confidentialité et de vie privée de ces sites tiers.

Vos données personnelles

Vous nous communiquez un certain nombre de données personnelles relatives à votre identité (nom, prénom) ainsi que vos informations de contact (adresse e-mail et numéro de téléphone). Il en va de même lorsque vous soumettez des demandes ou communiquez avec nous ou lorsque vous insérez une annonce immobilière sur nos sites web.

Les données personnelles que nous sommes ainsi susceptibles de collecter et traiter sont les suivantes :

  • Votre nom, votre prénom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, votre adresse postale
  • Vos identifiants électroniques, tels que votre adresse IP et pages web visitées
  • Vos mots de passe
  • Vos préférences en termes de recherches immobilières
  • La manière dont vous avez connu nos services
  • Les informations relatives à vos biens en cas de dépôt d’une annonce
  • Les informations relatives à vos moyens de paiement en cas de paiement par carte bancaire
  • Vos données personnelles afin de répondre en cas de demande de support

Responsabilité du traitement de vos données personnelles

atHomeGroup S.à.R.L. siégeant au 25, route d'Esch L-1470 Luxembourg (ci-après "atHomeGroup"), vous informe que, pour les finalités énoncées ci-dessous et afin de pouvoir assurer ses services, ainsi que transmettre des informations et demandes de contact relatives à des annonces immobilières spécifiques à travers ses sites web (ci-après dénommé conjointement “services”) et pour l’exploitation desdits sites web, effectue le traitement des données à caractère personnel, fournies par vos soins ou autrement acquises pendant l’exécution des services et / ou pendant votre navigation sur ce site web, en qualité de responsable de ce traitement.

Durée de la conservation de ces données

Vos données personnelles seront conservées dans notre base de données pendant une durée de 36 mois à compter de la fin de la dernière relation avec nos sites web.

Modalités du traitement de vos données personnelles

Le traitement de ces données s’effectue dans le cadre de procédures et mesures appropriées afin de protéger la sécurité en termes d’intégrité, de confidentialité et d’accessibilité des données de l’utilisateur, conformément à la législation applicable. Ce traitement de données a pour objectif leur utilisation, y compris leur collecte, enregistrement, organisation, conservation mise à jour, sélection, extraction, comparaison, interconnexion, blocage, communication, suppression, combinaison de deux ou plusieurs activités ci-dessus, et a également pour but de réaliser du profilage sur la base des préférences exprimées au cours de la navigation sur le site, dans les limites nécessaires à la poursuite des finalités pour lesquelles les données ont été collectées.

Finalités du traitement

Le traitement de vos données à caractère personnel est réalisé dans le cadre de finalités définies préalablement à son application par atHomeGroup, à savoir :

  • 1. Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie. Il sert à l'accomplissement de toute mesure tendant à assurer la prestation de services demandée, celle-ci pouvant être réalisée à l’aide de méthodes automatisées et informatisées. Ce traitement impliquera également la notion de profilage en se reposant sur les préférences exprimées lors de la navigation sur ce site, et faisant partie intégrante et essentielle des services eux-mêmes et, par conséquent, indispensable pour assurer ces derniers. La nature des services prestés exige une communication à atHomeGroup et le traitement automatisé des données et informations concernant l’emplacement, la typologie et les caractéristiques des propriétés recherchées. Ces données et informations, ainsi que leur traitement, sont indispensables afin de satisfaire et répondre à vos demandes.
  • 2. Remplir toute obligation connexe en vertu des règlements applicables.
  • 3. Si nécessaire, exercer et/ou défendre un droit auprès de l’autorité compétente.
  • 4. Si demandé par l'intéressé, répondre à sa requête de support auprès de nos services

Base légale du traitement

La base légale du traitement de vos données personnelles visé au point 1 des finalités ci-dessus est la nécessité pour atHomeGroup d’assurer l’exécution du contrat auquel vous êtes partie.

Le traitement de vos données personnelles visé au point 2 des finalités ci-dessus est fondé sur la nécessité de remplir toute obligation en vertu de la loi applicable liée à la prestation des services.

Le traitement de vos données personnelles visé au point 3 des finalités ci-dessus est fondé sur l’intérêt légitime d’atHomeGroup, l’exercice et/ou la défense, le cas échéant, de vos droits auprès des autorités compétentes.

Le traitement de vos données personnelles visé au point 4 des finalités ci-dessus est fondé sur votre consentement explicite et exprimé lors de votre navigation sur notre site web et / ou application mobile et en émettant une demande de support à nos services.

Nature de la divulgation des données et conséquences de la non-divulgation

La divulgation de vos données personnelles et, comme indiqué, de votre profilage constitue une condition nécessaire pour le traitement effectué aux finalités ci-dessus.

Par conséquent, en cas de non-divulgation de vos données personnelles et/ou de votre opposition à celle-ci, atHomeGroup ne sera pas en mesure d’assurer les services, ni remplir toute obligation associée en vertu de la loi applicable.

Autres finalités possibles du traitement

atHomeGroup pourrait être amené à traiter vos données personnelles, y compris via des systèmes automatisés, pour le traitement des informations sur vos préférences concernant l’emplacement, la typologie et les caractéristiques des propriétés pour lesquelles vous présentez un intérêt, pour vous envoyer des informations, des offres matérielles et commerciales liées à des biens et / ou services et / ou sociétés avec lesquelles atHomeGroup peut être amenée à développer des accords de partenariats commerciaux et / ou initiatives, campagnes et des projets conjoints, tels que, par exemple, des banques, des sociétés de financement, des fournisseurs de services de télécommunications, des sociétés immobilières, des fournisseurs de services à domicile, ainsi que pour développer des études, statistiques et études de marché. Des copies de la correspondance envoyée à partir de nos sites web, et comprenant des informations personnelles peuvent être stockées sous forme d’archives, par atHomeGroup, pour la tenue de rapports statistiques et le suivi technique en cas de dysfonctionnement seulement.

Base légale du traitement pour les autres finalités

Le traitement de vos données personnelles à ces fins sera basé sur votre consentement libre, explicite, et éclairé, spécifiquement et distinctement demandé et toujours révocable.

Nature de la divulgation des données et conséquences de la non-divulgation pour les autres finalités

La divulgation de vos données personnelles est facultative pour le traitement effectué en vue des autres finalités mentionnées ci-dessus. Par conséquent, en cas de non-consentement au traitement des données à caractère personnel pour ces mêmes fins, le traitement sera limité aux activités visées dans les principales finalités, c’est-à-dire à l’exécution des obligations découlant de la prestation de services, ainsi qu’à l’accomplissement de toute obligation connexe en vertu de la loi applicable.

Les données personnelles collectées aux fins décrites dans ce paragraphe le seront pour une durée de 36 mois à compter de leur enregistrement sur nos sites web.

Sujets auxquels vos données peuvent être communiquées ou pouvant en prendre connaissance

Le traitement de vos données sera effectué par des personnes désignées par atHomeGroup et qui occupent des fonctions liées à ce traitement telles que les employés du service clients, les employés en relation avec les annonceurs dans les domaines de la vente et du marketing (service commercial et GoToMarket), le personnel financier, le personnel en charge de la maintenance des systèmes informatiques.

Vos données personnelles peuvent être communiquées et traitées par des sujets en dehors de l’organisation d’atHomeGroup, des prestataires de services en faveur d’atHomeGroup, fournisseurs externes de services TIC (Technologies de l’Information et de la Communication), qui les traiteront uniquement dans les limites des finalités susmentionnées et dans le cadre de leurs relations contractuelles à l’égard d’atHomeGroup.

En outre, afin de satisfaire les informations et les demandes de contact relatives à des recherches immobilières spécifiques, les données seront communiquées aux agences immobilières, aux constructeurs de bâtiment et/ou aux annonceurs privés de référence.

Pour toutes les finalités ci-dessus, les données peuvent être communiquées au Grand-Duché de Luxembourg ou à l’étranger, à des tiers tels que des consultants fiscaux et juridiques d’atHomeGroup en relation avec ses obligations, aux entreprises et aux consultants techniques chargés de la gestion et de la maintenance de nos systèmes d’information, logiciels et bases de données, aux sociétés de services financiers, d’administration, d’archivage, d’audit et de certification budgétaire, en tout cas en étroite relation et dans les limites de l’accomplissement de leurs tâches respectives et de leurs activités.

Si cela est nécessaire à la poursuite des finalités susmentionnées, vos données personnelles peuvent également être communiquées ou mises à la disposition d’autres entités du groupe dont atHomeGroup fait partie.

Pour le traitement visant à vous fournir des informations commerciales directes concernant des produits et / ou services de tiers, lorsque vous avez expressément donné votre consentement à ces fins, vos données seront communiquées à des tiers menant ces activités d'information commerciales.

Spécificités liées au prêt immobilier

Les informations personnelles que les visiteurs soumettent dans le cadre d'une demande de prêt immobilier via notre service de courtage atHomeFinance sont utilisées uniquement dans le but de les mettre en relation avec un consultant en financement en vue d'obtenir une ou plusieurs propositions de prêt immobilier adaptées à leur situation.

L’attention des utilisateurs de ces services est attirée sur le fait que nous ne pouvons pas garantir que des offres de financement leur seront proposées par les établissements de crédit ou courtier avec lesquels ils seront entrés en relation via une demande de prêt immobilier effectuée sur le site web.

Les informations personnelles collectées via la demande de prêt immobilier et liées à la solvabilité (e.g. revenus mensuels, charges mensuelles, contrat de travail, etc.) des visiteurs sont exclusivement traitées par atHome Finance, agissant en tant qu'intermédiaire de crédits immobilier.

Sécurité

Nous mettons tout moyen en œuvre pour assurer la sécurité, l'intégrité et la confidentialité des données et informations personnelles transmises sur/via nos sites et éviter leur accessibilité à des tiers non autorisés. Pour ce faire, nous passons notamment en revue et nous mettons à jour nos mesures de sécurité en fonction des technologies actuelles. Malheureusement, aucune donnée transmise sur Internet ne peut être garantie comme totalement sécurisée.

En outre, nos employés et les entrepreneurs qui fournissent des services liés à nos systèmes d'information sont tenus de respecter la confidentialité des renseignements personnels détenus par nos soins. Cependant, nous ne pouvons être tenus responsables des événements résultant de l'accès non autorisé à vos informations personnelles.

Cookies

Les cookies sont de petits fichiers de données qui peuvent être envoyés depuis un site web vers le terminal de l'utilisateur (généralement vers le navigateur), où ils sont stockés avant d'être retransmis sur le site lors de la prochaine visite. Un cookie ne peut récupérer aucune autre donnée du disque dur de votre terminal, ni transmettre de virus informatiques ou acquérir des adresses e-mail. Les cookies peuvent être utilisés à la fois par le propriétaire du site et des tiers et peuvent être facilement désactivés par vos soins.

atHomeGroup, afin de fournir ses services, a besoin d'utiliser des cookies, y compris des cookies tiers, à travers nos sites. Si vous décidez de désactiver l'utilisation de cookies, nous vous avertissons que, pour des raisons purement techniques, atHomeGroup pourrait être incapable de fournir certains services ou de les assurer de la manière dont vous l’attendiez.

Pour plus d'informations sur les cookies utilisés par nos sites et la procédure pour les activer / désactiver, même individuellement, nous vous invitons à lire les informations détaillées sur les cookies de nos sites web en accédant au lien suivant : Politique relative aux cookies

Vos droits et contacts

En tant qu’intéressé par le traitement de vos données personnelles, traitées par le biais de ce site web par atHomeGroup, vous êtes en mesure d’exercer, à tout moment, les droits suivants :

  • 1. Le droit d’obtenir la confirmation de l’existence ou non de données personnelles vous concernant et, dans ce cas, d’en obtenir l’accès et leur copie. Sauf disposition contraire à la loi applicable, atHomeGroup peut vous refuser la possibilité d’obtenir une telle copie au cas où cela pourrait affecter les droits et libertés d’autrui ;
  • 2. Le droit d’obtenir des informations concernant :
    • a. L’origine de vos données personnelles ;
    • b. Le but et les modalités du traitement de vos données personnelles ;
    • c. La logique appliquée dans le cas d’un traitement effectué à l’aide d’instruments électroniques ;
    • d. Les détails d’identification du propriétaire et, s’il est nommé, des gérants et du représentant de la protection de la vie privée ;
    • e. Les personnes ou catégories de personnes auxquelles des données à caractère personnel peuvent être communiquées ;
  • 3. Le droit d’obtenir :
    • a. La mise à jour, la rectification, l’intégration de vos données personnelles ;
    • b. La suppression, l’anonymisation ou le blocage des données traitées en violation de la loi, y compris celles qui ne sont pas nécessaires à la préservation par rapport aux finalités pour lesquelles les données ont été collectées ou traitées ultérieurement, dans les cas envisagés par la loi applicable ;
    • c. La limitation du traitement de vos données personnelles dans les cas prévus par la loi ;
  • 4. Le droit de s’opposer, en tout ou en partie :
    • a. Pour des raisons légitimes de traitement de données personnelles vous concernant, bien qu’elles soient pertinentes pour l’objet de la collecte ;
    • b. Au traitement des données à caractère personnel qui vous concernent aux fins de l’envoi de matériel publicitaire ou de ventes directes ou pour l’accomplissement d’études de marché ou de communication commerciale ;
  • 5. Le droit de :
    • a. Révoquer votre consentement à tout moment, s’il constitue la base juridique du traitement, sans préjudice de la légalité du traitement fondé sur le consentement avant révocation ;
    • b. Proposer une plainte à l’autorité de surveillance ;
    • c. Dans les cas prévus par la loi applicable, recevoir vos données dans un format structuré, d’usage courant et lisible par des dispositifs automatisés ;
  • 6. Le droit d’obtenir l’attestation que chacun des destinataires à qui les données personnelles ont été transmises a été notifié de toutes corrections, annulations ou limitations du traitement, à l’exception du cas où cet accomplissement est révélé ou implique un recours à des moyens manifestement disproportionnés par rapport au droit protégé. Dans tous les cas, à votre demande expresse, vous serez également en mesure d’obtenir les détails de ces destinataires.
Pour toute demande de contact ou pour l’exercice de vos droits, exclusivement relatifs à la protection des données, vous pouvez contacter les services de notre délégué à la protection des données :
  • par email à privacy@athome.eu.
  • par téléphone : +352 44 79 44 1 (du lundi au vendredi, jours fériés non inclus, de 9h à 17h)
Pour les demandes concernant atHome.lu :
  • par courrier à " Département Qualité atHome.lu - 25, route d'Esch L-1470 Luxembourg"
  • par email à support@athome.lu.
Pour les demandes concernant atHomeFinance :
  • par courrier à " Département Qualité atHomeFinance - 25, route d'Esch L-1470 Luxembourg"
  • par email à support@athomefinance.lu.
Pour les demandes concernant atOffice.lu :
  • par courrier à " Département Qualité atOffice.lu - 25, route d'Esch L-1470 Luxembourg"
  • par email à support@atoffice.lu.
Pour les demandes concernant immoRegion.fr:
  • par courrier à " Département Qualité immoRegion.fr - 1, place du Pont-à-seille F-57045 METZ CEDEX 01"
  • par email à support@immoregion.fr.
Pour les demandes concernant atHome.de :
  • par courrier à " Département Qualité atHome.de - Eduard-Becking-Strasse 5 D - 54293 Trier"
  • par email à support@athome.de.

Informations générales

Nous avons mis un point d'honneur à ce que nos pratiques en matière de protection de vos données personnelles soient strictement en conformité avec les législations applicables au Grand-Duché de Luxembourg et au sein de l'Union européenne : le règlement général sur la protection des données (CE) 2016/679 du 25 mai 2018, disponible en suivant ce lien : https://www.cjoint.com/doc/17_12/GLnmzFxp4tM_rgpd.pdf

Veuillez noter que nous n'assumons aucune responsabilité concernant la politique en matière de vie privée et de confidentialité des sites web vers lesquels nos sites établissent des hyperliens.

Conditions d’utilisation du Contenu Généré par l’Utilisateur

A. Definitions

Contributions : il s’agit d’informations comprenant les données, textes, vidéos, images fixes, bandes son ou tout autre matériel qu’atHomeGroup S.à.R.L, appelé « atHome » par la suite, vous permet d’héberger, de partager, de publier, de poster, d’enregistrer ou de télécharger sur ses sites web en accord avec les présentes conditions d’utilisation.
Contributions d’Autres Utilisateurs : il s’agit d’informations comprenant les données, textes, vidéos, images fixes, bandes son ou tout autre matériel qu’atHomeGroup S.à.R.L. a permis à d’autres utilisateurs que vous d’héberger, de partager, de publier, de poster, d’enregistrer ou encore de télécharger sur ses sites web.

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atHomeGroup peut vous autoriser à apporter des Contributions sur ses sites web.
Vous reconnaissez être exclusivement et pleinement responsable de toutes les Contributions que vous apportez à chacun des sites web d’atHome. atHome décline toute responsabilité par rapport aux Contributions. atHome n’est pas responsable de la surveillance des Contributions. atHome n’approuve en aucun cas les informations contenues dans les Contributions y compris les opinions, recommandations ou conseils qui peuvent y être exprimés. atHome n’est aucunement obligé de considérer vos Contributions comme des informations confidentielles.
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